accueil epide
Plan du site | Contacts |
 Rechercher 
Accueil
  > 
EPIDE

Registre des actes administratifs

DECISIONS

Année 2013

16/04/13 n°10/2013 délégation de signature (P.Guedin ; JM.Halm)

02/04/13 n°9/2013 délégation de signature (R. Epstein-Richard)

02/04/13 n°8/2013 nomination d’un directeur au siège de l’EPIDE (R. Epstein-Richard)

01/02/13 n°7/2013 délégation de signature (P.Guedin)

31/01/13 n°6/2013 nomination du directeur du centre EPIDE de Langres (P.Guedin)

22/01/13 n°5/2013 fixant le montant de l’allocation et de la prime versée aux volontaires pour l’insertion, et de la prime versée aux volontaires pour un contrat de service en établissement public d’insertion de la défense

21/01/13 n°4/2013 nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDE de Margny-lès-Compiègne (A ;Clèris)

17/01/13 n°3/2013 relative à la mise en place du compte épargne-temps à l’EPIDE

14/01/13 n°2/2013 délégation de signature (S. Saintive. JY. Carat)

10/01/13 n°1/2013 désignation du correspondant à la protection des données à caractère personnel de l’EPIDE (P. Gindre)

Année 2012

03/12/12 n°117/2012 octroi d’une décharge d’activité de service (HP. Houssin)

15/10/12 n°92/2012 délégation de signature (E.Hébrard ; J. Lalanne)

12/10/12 n°91/2012 décision portant fixation du taux de la prime de restructuration de service et d’allocation d’aide à la mobilité du conjoint pouvant être versées au titre de l’opération de restructuration dite "plan Rhône-Alpes"

01/10/12 n°84/2012 délégation de signature (PY. Marion de Procé ; D. Bonneau)

27/09/12 n°83/2012 dissolution de la régie d’avances du centre EPIDE d’Annemasse-Burdignin

20/09/12 n°82/2012 autorisation d’exploiter le centre EPIDE de Lyon-Meyzieu

14/09/12 n°81/2012 délégation de signature (J.Descamps)

13/09/12 n°80/2012 dissolution de la régie d’avances du centre EPIDE de Saint-Clément-les-Places

05/09/12 n°78/2012 nomination du directeur du centre EPIDE de Combrée (PY. Marion de Procé)

05/09/12 n°77/2012 nomination du directeur du centre EPIDE de Velet (S. Saintive)

03/09/12 n°76/2012 délégation de signature (R. Frétille)

03/09/12 n°75/2012 nomination du directeur général adjoint de l’EPIDE (R. Frétille)

27/08/12 n°72/2012 délégation de signature (D. Hirsh)

27/08/12 n°71/2012 délégation de signature (A. Passagne)

27/08/12 n°70/2012 délégation de signature (G. Schaeffer)

27/08/12 n°69/2012 délégation de signature (JP. Bonnier)

27/08/12 n°68/2012 délégation de signature (YM. Argouarc’h)

27/08/12 n°67/2012 délégation de signature (E. Nicaise)

27/08/12 n°66/2012 délégation de signature (M. Devisscher)

27/08/12 n°65/2012 délégation de signature (L. Failly)

27/08/12 n°64/2012 délégation de signature (JL. Inizan)

27/08/12 n°63/2012 délégation de signature (JP. Ombret)

27/08/12 n°62/2012 délégation de signature (RM. Heussaff)

27/08/12 n°61/2012 délégation de signature (J. Sauvonnet)

27/08/12 n°60/2012 délégation de signature (F. Fraye)

27/08/12 n°59/2012 délégation de signature (G. Teuscher)

27/08/12 n°58/2012 délégation de signature (H. Mille)

20/08/12 n°854/EPIDE/DG/SG/DF nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDE de Meyzieu (P. Sillero)

20/08/12 n°852/EPIDE/DG/SG/DF dissolution de régie d’avances du centre EPIDE d’Autrans

20/08/12 n°851/EPIDE/DG/SG/DF institution d’une régie d’avances auprès du centre EPIDE de Lyon-Meyzieu

27/07/12 n°54/2012 délégation de signature (A. Réto ; D. Bonneau)

27/07/12 n°53/2012 délégation de signature (J. Descamps)

16/07/12 n°49/2012 nomination d’un directeur du siège (J. Descamps)

16/07/12 n°48/2012 création d’une attestation de parcours civique EPIDE

16/05/12 n°569/EPIDE/DG/SG/SSI création d’un comité d’orientation pour la réorganisation du service des systèmes d’information de l’EPIDE

19/04/12 n°23/2012 désignation des représentants de l’administration au sein de la CCP

16/03/12 n°303/EPIDE/DG fixant le montant de l’allocation et de la prime versée aux VI pour un contrat de service en établissement public de l’insertion de la défense

14/03/12 n°299/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (E. Lanoire)

17/02/12 n°167/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (P. Leroy)

03/02/12 n°5/2012 fermeture et ouverture de centres EPIDE en Rhône-Alpes

01/02/12 n°108/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (PE. Leroux)

23/01/12 n°4/2012 composition du comité technique d’établissement

19/01/12 n°61/EPIDE/DG/SG/SAJMP nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDE de Marseille (F. El Kadari)

13/01/12 n°50/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (N. Mouillet)

Année 2011

21/12/11 n°1150//EPIDE/DG/SG/DF nomination du régisseur d’avances par intérim du centre EPIDe de Velet (MJ. Reis)

21/12/11 n°1150//EPIDE/DG/SG/DF nomination du régisseur d’avances par intérim du centre EPIDe de Velet (MJ. Reis)

21/11/11 n°979//EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (E. Lanoire)

27/10/11 n°900//EPIDE/DG décision fixant la composition, les modes de désignation des membres et le fonctionnement de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires de l’EPIDE

27/10/11 n°898/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (A. Passagne ; JL. Bue)

27/10/11 n°897/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (E. Hebrard ; FX. Rovira)

27/10/11 n°896/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (J. Sauvonnet ; JF. Philippe)

27/10/11 n°895/EPIDE/DG/SG/SAJMP la délégation de signature (JL Inizan ; Y. Lavarde)

27/10/11 n°894/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (L. Failly ; B. Bellocq)

27/10/11 n° 893/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (M. Devisscher ; P. Cartignies)

27/10/11 n°892/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature du directeur (S. Saintive ; J. Lalanne)

27/10/11 n°891/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (G. Schaeffer ; C. Munot)

27/10/11 n° 890/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (JP. Bonnier ; C. Malet)

27/10/11 n°889/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (F. Fraye ; F. Vanpoperinghe)

27/10/11 n°888/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (E. Nicaise ; C. Bernard)

27/10/11 n°887/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (G. Teuscher ; T. Mattioco)

27/10/11 n°886/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (RM. Heussaf ; Thierry Mounié)

27/10/11 n°885/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (D. Hirsh ; C. de Smet)

27/10/11 n° 884/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (A. Reto : B. Mancardi)

27/10/11 n°883/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (H. Mille ; JP. Troussicot)

27/10/11 n°882/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (E. Winter ; P. Guedin)

27/10/11 n°881/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (JP. Ombret ; G. Guillebastre)

27/10/11 n°880/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (B. Moinet ; D. Bonneau)

27/10/11 n°879/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (YM. Argouarc’h ; T. Poirier-Courtansais)

26/10/11 n°874/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (R. Anton)

26/10/11 n°873/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (F. Guyot)

19/10/11 n°865/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (JF. Lafaye)

19/10/11 n°864/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (H. Cesbron Lavau)

19/10/11 n°863/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (S. Skoric)

19/10/11 n°862/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (P. Raabon ; JP. Marceau)

19/10/11 n°861/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (L. Kulicka)

19/10/11 n°859/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (J. Komorn)

19/10/11 n°858/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (J. Descamps)

19/10/11 n°856/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature du directeur (G. Bouillet)

19/10/11 n°855/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (H. de Labarthe)

19/10/11 n°854/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (PA. Zalcberg)

18/10/11 n°844/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (P. Leroy)

18/10/11 n°843/EPIDE/DG/SG/SAJMP délégation de signature (J. Pâris de Bollardière)

24/08/11 n°877/EPIDE/DG/SG/SAJMP nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDe de Brétigny-sur-Orge (R. Marchois)

29/04/11 n°406/EPIDE/DG/SG/SAJMP nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDe de Strasbourg (M. Weber)

01/04/11 n°380/EPIDE/DG/SG/SAJMP nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDe de Saint-Clément-les-Places

22/03/11n°310/EPIDE/DG/SG/SAJMP modification à la nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDe de Margny-lès-Compiègne (B. Gourdol)

24/01/11 n°89/EPIDE/DG/SG/SAJMP nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDe de Bourges-Osmoy (S. Blin)

21/01/11 n°76/EPIDE/DG/SG/SAJMP modification à la nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDe de Belfort (M. Chatelain)

21/01/11 n°75/EPIDE/DG/SG/SAJMP nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDe de Burdignin (C. Gazano)

Mentions légales
|
Crédits photos
|
Conception et Réalisations jouve